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Créer un système d’enregistrement des droits fonciers et procéder à une première inscription

Créer un système d’enregistrement des droits fonciers et procéder à une première inscription

par | Jan 11, 2026 | Guide Technique

CatégorieTechnique
Type de documentGuide Technique pour la Gouvernance des Régimes Fonciers (80 pages)
ThématiqueCréer un système d’enregistrement des droits fonciers et procéder à une première inscription
Sous – Thématique(s)Droit Foncier
Pays 
Régions – Zones 
Mots clésAgriculture – Régimes fonciers – changement climatique
Résumé/SommaireContenus : Avant-propos Remerciements 1. À propos de ce guide 2. Contexte de l’enregistrement des droits fonciers 3. Droits, titulaires et parcelles 4. Première inscription 5. Quelques points à considérer lors de la création d’un nouveau système d’enregistrement 6. Les cadres politique et juridique 7. Considérations futures
AuteursFAO
ÉditeursFAO
Date de publication2017

Guide Technique 9 – Créer un système denregistrement des droits fonciersTélécharger
Améliorer les moyens d’enregistrer les droits fonciers

Améliorer les moyens d’enregistrer les droits fonciers

par | Jan 11, 2026 | Guide Technique

CatégorieTechnique
Type de documentGuide Technique pour la Gouvernance des Régimes Fonciers (96 pages)
ThématiqueAméliorer les moyens d’enregistrer les droits fonciers
Sous – Thématique(s)Mettre en œuvre les Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
Pays 
Régions – Zones 
Mots clésRégimes fonciers – changement climatique
Résumé/SommaireContenus : Page 3 Un guide nécessaire Page 4 Lecteurs visés par ce guide Page 4 Questions abordées dans ce guide Page 5 Enregistrer les droits, les Directives et le présent guide Page 6 Terminologie Page 7 Les avantages d’enregistrer les droits Page 8 Les obstacles à l’enregistrement des droits
AuteursFAO
ÉditeursFAO
Date de publication2017

Guide Technique 10 – Améliorer les moyens denregistrer les droits fonciersTélécharger
Améliorer la gouvernance des terres pastorales

Améliorer la gouvernance des terres pastorales

par | Jan 11, 2026 | Guide Technique

CatégorieTechnique
Type de documentGuide Technique pour la Gouvernance des Régimes Fonciers (148 pages)
ThématiqueAméliorer la gouvernance des terres pastorales
Sous – Thématique(s)Mettre en œuvre les Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
Pays 
Régions – Zones 
Mots clésRégimes fonciers – changement climatique
Résumé/SommaireIntroduction Avant-propos Remerciements Sigles et abréviations Partie 2: Améliorer la gouvernance et renforcer les capacités humaines Domaine d’action 1: Développer un processus de décision transparentet une représentation efficace Domaine d’action 2: Assurer une participation ouverte, équitable et transparentedans les consultations et les négociationsDomaine d’action 3: Reconnaître le savoir traditionnel local et autochtonepour garantir une diversité culturelle et écologique pour la résilience Domaine d’action 4: Reconnaître les systèmes coutumiers et renforcerles synergies avec les systèmes légaux Domaine d’action 5: Renforcer le potentiel d’action des organisations locales,des réseaux sociaux et de l’espace institutionnel au sein duquel ils travaillent Domaine d’action 6: Éviter et gérer les conflits Domaine d’action 7: Encourager l’apprentissage collaboratif Partie 3: Définir des cadres politiques et juridiques pour le pastoralisme . Des principes internationaux fédérateurs Élaborer une politique foncière pastoralePréparer une législation nationale pertinente pour le pastoralisme  
AuteursJonathan Davies, Pedro Herrera, Jabier Ruiz-Mirazo, Jennifer Mohamed-Katerere, Ian Hannam, Emmanuel Nuesri,
ÉditeursFAO
Date de publication2017

Guide Technique 6 – Améliorer la gouvernance des terres pastoralesTélécharger